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Fonctionnalités · Environnement

Les exigences environnementales suivies jusqu'au CCTP.

Notice environnementale, programme, charte, engagements de performance : leur contenu devient une donnée de contexte que l'IA exploite lors de la production et de l'analyse des documents.

Des exigences intégrées au contexte du projet

AGIBAT intègre au contexte du projet les documents qui portent des objectifs, prescriptions ou exigences environnementaux : notice environnementale, programme environnemental, charte, prescriptions de la maîtrise d'ouvrage, études, engagements de performance.

Extraction et répercussion

AGIBAT analyse les documents environnementaux pour identifier chaque exigence, son origine, le document source, la prestation, le lot et la phase concernés, ainsi que les documents où elle doit être prise en compte. À la demande de l'utilisateur, les exigences sont réinjectées dans les documents concernés : équipements, matériaux, eau, énergie, déchets, chantier, performances.

Exemple d'intégration d'un label environnemental applicable à un lot CVC.

Villeneuve (13000)Laboratoire de cosmétiques Les OliviersLOT-02 CCTP chauffage ventilation climatisation

2. Label environnemental applicable

2.1 Exigences issues du label ou de la certification environnementale BREEAM

Le présent lot CVC est soumis aux exigences du label environnemental BREEAM, niveau « Very Good » (score global ≥ 55 %), sous réserve du respect des exigences minimales du référentiel et des crédits validés pour l'opération.

2.1.1 Objectifs environnementaux poursuivis pour le lot CVC

Le titulaire devra contribuer à l'atteinte des objectifs suivants :

  • Optimiser les performances énergétiques des systèmes de chauffage, climatisation et traitement d'air.
  • Garantir une qualité de l'air intérieur (QAI) adaptée aux usages (bureaux, locaux sociaux et zones de production).
  • Assurer un confort thermique et acoustique conforme aux exigences du label.
  • Intégrer des solutions de régulation intelligente pour réduire les consommations énergétiques.
  • Faciliter la maintenance et l'exploitation des installations pour une durabilité accrue.
2.1.2 Crédits, critères ou exigences BREEAM applicables au lot CVC
2.1.2.1 ENE – Énergie et comptage
  • ENE 01 – Réduction de la consommation d'énergie : Les équipements devront présenter des performances énergétiques (rendement, puissance, consommation en veille) conformes aux pièces du DCE. Les systèmes de régulation devront être multizones et intégrer une programmation horaire.
  • ENE 02 – Comptage de l'énergie : Le titulaire devra installer des compteurs et sous-compteurs pour le suivi des consommations, avec un repérage et une accessibilité des organes de mesure.
  • ENE 04 – Commissionnement des installations : Le titulaire participera aux opérations de réglage, équilibrage, essais et commissionnement des systèmes CVC. Il remettra les résultats d'essais et les données utiles au suivi des consommations.
2.1.2.2 HEA – Santé, qualité de l'air et confort
  • HEA 02 – Qualité de l'air intérieur : Les dispositions de ventilation, filtration et limitation des émissions polluantes devront être respectées. Les réseaux aérauliques et équipements seront protégés contre les poussières et l'humidité pendant le chantier. Les contrôles, mesures et réglages préalables à la réception seront réalisés.
  • HEA 04 – Confort thermique : Les performances de confort thermique définies par les pièces du marché devront être garanties, notamment pour les zones de production nécessitant une stabilité thermique.
  • HEA 10 – Acoustique : Les dispositions acoustiques prévues pour limiter les nuisances sonores liées aux installations CVC devront être respectées.
2.1.2.3 MAT – Matériaux, durabilité et traçabilité
  • MAT 01 – Matériaux durables : Le titulaire soumettra les fiches techniques, déclarations de performance et documents d'aptitude à l'emploi des équipements CVC. Les FDES (Fiches de Déclaration Environnementale et Sanitaire) ou EPD (Environmental Product Declarations) pour les matériaux et équipements requis devront être produites.
  • MAT 03 – Traçabilité des matériaux : La durabilité, la nettoyabilité et la résistance des équipements proposés seront vérifiées. Toute substitution sera interdite sans démonstration d'une performance équivalente et validation préalable.
2.1.2.4 POL – Pollution et nuisances
  • POL 03 – Réduction des nuisances sonores : Les nuisances acoustiques générées par les installations CVC devront être limitées, notamment en phase chantier et en exploitation.
2.1.3 Performances attendues pour le lot CVC
  • Énergie : Les performances énergétiques définies dans les pièces du DCE (rendement, consommation, régulation) devront être respectées. Les systèmes de comptage pour le suivi des consommations devront être mis en œuvre.
  • Carbone : Les équipements et matériaux devront disposer de FDES ou EPD pour évaluer leur impact carbone.
  • Qualité de l'air : Les seuils d'émissions polluantes et les exigences de filtration pour les zones de production et les locaux sociaux devront être respectés.
  • Confort : Les conditions de confort thermique et acoustique adaptées aux usages (bureaux, locaux sociaux et zones de production) devront être garanties.
  • Maintenance et exploitation : Les équipements devront être conçus pour faciliter leur maintenance (ex. : filtration frontale amovible pour les unités de production). Les notices d'exploitation et de maintenance devront être remises.
2.1.4 Matériaux, équipements et procédés à privilégier
  • Systèmes de climatisation :
    • Pour les bureaux et locaux sociaux : solution à détente directe de type VRV/VRF avec unités intérieures gainables, cassettes ou murales, et unités extérieures centralisées.
    • Pour les zones de production : unités individuelles de forte puissance (consoles verticales) avec filtration frontale amovible et régulation indépendante par zone.
  • Régulation énergétique : Systèmes de régulation centralisée intelligente avec programmation horaire et sondes d'ambiance pour optimiser les consommations.
  • Comptage : Mise en œuvre de compteurs et sous-compteurs pour le suivi des consommations énergétiques.
  • Matériaux : Équipements disposant de FDES ou EPD, dont la durabilité et la facilité de maintenance sont démontrées.
2.1.5 Contraintes particulières de mise en œuvre
  • Protection des réseaux aérauliques et des équipements contre les poussières, l'humidité et les pollutions pendant le chantier.
  • Respect des dispositions acoustiques et de ventilation prévues dans les pièces du marché.
  • Réalisation des essais, réglages et équilibrages préalables à la réception.
  • Interdiction de toute substitution d'équipement ou de matériau sans validation préalable et démonstration d'une performance équivalente.
  • Participation aux réunions environnementales et aux opérations de commissionnement.
2.1.6 Documents nécessaires à l'obtention du label
  • FDES ou EPD pour les matériaux et équipements CVC.
  • Fiches techniques et déclarations de performance des équipements installés.
  • Procès-verbaux d'essais, réglages et équilibrages des installations.
  • Notices d'exploitation, d'entretien et de maintenance des systèmes CVC.
  • Registre des preuves BREEAM du lot, incluant les bordereaux de déchets, relevés de consommations, contrôles et essais.
LO2026 - LOT-02 - ESQ - Indice E - 27/09/2026 - BET FLUIDES SUDPages 3 à 5/7
Article « Label environnemental applicable » du CCTP lot 02 · faites défiler le document

Des CCTP alimentés par les exigences applicables

Lors de la génération d'un CCTP, AGIBAT analyse les exigences environnementales applicables au lot et aux prestations décrites. Seules les exigences pertinentes entrent dans le contexte de rédaction. Cette continuité réduit le risque qu'une exigence formulée dans une notice générale reste isolée et ne soit pas retranscrite dans les documents destinés aux entreprises.

  1. Notice environnementale→
  2. Extraction de l'exigence→
  3. Prestation et lot identifiés→
  4. Affectation→
  5. Contexte documentaire→
  6. Reprise dans le CCTP
Notice environnementaleRobinetterie : débit ≤ 6 L/minE-07 · débit ≤ 6 L/min
  • Lot 01 Gros œuvre
  • Lot 02 Plomberie
  • Lot 03 Électricité
CCTP lot 02 · art. 2.4 RobinetterieLes robinetteries sont limitées à un débit de 6 L/min (notice environnementale, exigence E-07).
De la notice environnementale au CCTP : l'exigence est extraite, affectée au lot, puis reprise dans l'article.

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